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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société Coopérative d'Alimentation du Merle et de la Rosselle S.A.M.E.R.à capital variable
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VALFONTAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALFONTAINE
Société Coopérative d'Alimentation du Merle et de la Rosselle S.A.M.E.R. (Société Anonyme à capital variable)

Numéro de dépôt :
1407105
Date de dépôt :
05/05/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/05/1997

Présentation de la marque VALFONTAINE

Déposée le 5 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) Société Coopérative d'Alimentation du Merle et de la Rosselle S.A.M.E.R.à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VALFONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Coopérative d'Alimentation du Merle et de la Rosselle S.A.M.E.R.à capital variable domicilié(e) 57730 VALMONT-LES-SAINT-AVOLD. - France.

La marque VALFONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1407105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALFONTAINE est expirée depuis le 5 mai 1997.

Société Coopérative d'Alimentation du Merle et de la Rosselle S.A.M.E.R.à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : SAMCHOC , CASH-RESTAURATION , SAMGROS , SAMER CEP , PLUS FRAIS, PLUS PRES , GRAPPE DU MERLE , S S.A.M.E.R. , S.A.M.E.R. , SAMGROS , SAMFROC


Société Coopérative d'Alimentation du Merle et de la Rosselle S.A.M.E.R. (Société Anonyme à capital variable) - 57730 VALMONT-LES-SAINT-AVOLD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41

Vins et spiritueux.